Le Fonds Économie Circulaire ORMAT 2024, lancé par l'ADEME, soutient des projets visant à améliorer le tri, la préparation, et le recyclage des déchets, ainsi que la production de matières premières de recyclage (MPR). Ce dispositif est crucial dans un contexte de crise climatique et de volatilité des prix des matières premières.
Les principaux objectifs de cet appel à projets (AAP) sont de favoriser la sobriété en matières premières, d'augmenter la résilience et de décarboner l'industrie française par le recyclage. Les projets doivent améliorer les capacités de recyclage et la performance des procédés existants.
Les six thématiques « matériaux » principales incluent :
Deux types de projets sont ciblés :
Le programme est ouvert aux préparateurs de déchets, régénérateurs, recycleurs, transformateurs voulant incorporer des MPR ou reconditionner des batteries, et dans certains cas, aux donneurs d'ordre. Les projets doivent répondre aux critères d’éligibilité détaillés dans le cahier des charges mis à jour pour 2024.
Les dossiers doivent être déposés avant les échéances suivantes :
Les candidats doivent télécharger et compléter les documents nécessaires (guides des dépenses, annexes techniques et financières), et veiller à ce que l’opération n’ait pas débuté avant le dépôt de la demande.